category archive
Risques
Quelles sont les garanties de la police « Risques spéciaux » ?
Les polices précédemment évoquées ne sont que les exemples les plus couramment rencontrés de garanties assurances codifiées par l’usage. L’énumération qui en a ...
Lire la suite
DommageResponsabilité CivileRisques
Quelles sont les garanties de la police « Flotte automobile » ?
L’assurance de la responsabilité Civile liée à l’utilisation de tout véhicule à moteur, est une obligation légale. La notion de véhicule couvre non seulement les ...
Lire la suite
Quelles sont les garanties de la police « Assurance Crédit » ?
Cette police permet aux entreprises de se prémunir contre les risques d’insolvabilité de leur débiteur. Elle revêt des formes différentes selon qu’elle recouvre de ...
Lire la suite
Quelles sont les garanties de la police « Transport terrestre » ?
Cette police couvre les dommages aux marchandises en cours de transport, lorsque celui-ci a lieu exclusivement par voie terrestre. Elle garantit, soit les transports dits « privà ...
Lire la suite
Quelles sont les garanties de la police « Transport Maritime » ?
Selon l’article premier de la police type : « la garantie… s’applique aux facultés faisant l’objet d’un transport maritime et éventuellement d&rsq ...
Lire la suite
Quelles sont les garanties de la police « Dommages à l’ouvrage » ?
L’obligation d’assurance des dommages à l’ouvrage a été introduite dans notre législation par la loi du 4 janvier 1978. Selon l’article L 242-1 du Code ...
Lire la suite
Quelles sont les garanties de la police « Tous Risques Chantier » ?
Même si la vocation de l’entreprise n’est pas de construire, celle-ci peut faire construire pour son propre compte, ou participer à divers titres, à un acte de const ...
Lire la suite
Quelles sont les garanties de la police d’assurance « Bris de Glace » ?
La police d’assurance « Bris de glace » est une couverture spécifique qui répond à la vulnérabilité croissante des structures modernes qui intègrent de plus en plus d ...
Lire la suite
Quelles sont les garanties de la police « Dégâts des Eaux » ?
La police couvre très généralement les conséquences d’écoulements accidentels d’eau provenant des conduites d’adduction et de distribution d’eau d&rsqu ...
Lire la suite
Quelles sont les garanties de la police « Vol » ?
Les conditions générales de la Police Vol garantissent « la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui » à « l’exclusion de, l’escroquerie ou de l&rsq ...
Lire la suite
